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Marques déposées par DOMAINE DE REUILLY
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DOMAINE DE REUILLY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE REUILLY
DOMAINE DE REUILLY

Numéro de dépôt :
4401355
Date de dépôt :
03/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2027
DOMAINE DE REUILLY de DOMAINE DE REUILLY

Présentation de la marque DOMAINE DE REUILLY

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2017 par DOMAINE DE REUILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE REUILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est DOMAINE DE REUILLY domicilié(e) CHEMIN DES PETITES FONTAINES - 36260 - REUILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne-Clotilde Ledieu domicilié(e) 3 rue Anatole de la Forge - 75017 - Paris - France.

La marque DOMAINE DE REUILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE REUILLY arrivera à expiration en date du 3 novembre 2027.

DOMAINE DE REUILLY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE REUILLY, Denis Jamain


DOMAINE DE REUILLY - CHEMIN DES PETITES FONTAINES - 36260 - REUILLY - France


Madame Anne-Clotilde Ledieu - 3 rue Anatole de la Forge - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Reuilly".